Parmi toutes les démarches administratives que l’on découvre en s’installant au Mexique, il y en a une qui revient constamment :
« Il vous faut votre RFC. »
Pour ouvrir un compte bancaire, travailler, acheter un bien immobilier ou simplement réaliser certaines démarches administratives, ce fameux RFC devient rapidement indispensable.
Lorsque je suis arrivé au Mexique, je ne savais absolument pas ce qu’était un RFC.
Aujourd’hui, je peux vous dire qu’il s’agit probablement de l’un des documents administratifs les plus importants de votre vie quotidienne au Mexique.
Voici ce qu’il faut savoir pour l’obtenir.
Qu’est-ce que le RFC ?
Le RFC (Registro Federal de Contribuyentes) est le numéro d’identification fiscale mexicain délivré par le Service d’Administration Fiscale, le SAT (Servicio de Administración Tributaria).
En France, on pourrait le comparer à un numéro fiscal.
Il sert à identifier les particuliers et les entreprises auprès de l’administration fiscale mexicaine.
Le RFC est utilisé pour :
- payer ses impôts ;
- émettre des factures ;
- exercer certaines activités professionnelles ;
- ouvrir certains comptes bancaires ;
- effectuer certaines opérations immobilières ;
- réaliser diverses démarches administratives.
Même si vous n’avez pas l’intention de travailler immédiatement au Mexique, il est fréquent d’en avoir besoin plus tôt que prévu.
Qui peut obtenir un RFC ?
Les étrangers peuvent obtenir un RFC à condition d’être des résidents légaux au Mexique.
Autrement dit, il faut généralement disposer :
- d’une résidence temporaire ; ou
- d’une résidence permanente.
Les touristes ne peuvent généralement pas demander un RFC.
C’est pourquoi cette démarche intervient souvent après l’obtention de la carte de résidence mexicaine.
Pourquoi les expatriés ont-ils besoin d’un RFC ?
Au départ, beaucoup de nouveaux arrivants pensent qu’ils n’en auront jamais besoin.
Puis ils découvrent rapidement que le RFC est demandé dans de nombreuses situations.
Il peut notamment être nécessaire pour :
- ouvrir certains comptes bancaires ;
- signer un bail de longue durée ;
- acheter un bien immobilier ;
- travailler pour une entreprise mexicaine ;
- créer une société ;
- facturer des clients au Mexique ;
- effectuer certaines démarches fiscales.
En pratique, disposer de son RFC simplifie énormément la vie administrative.
Quels documents faut-il préparer ?
Les documents demandés peuvent légèrement varier selon les bureaux du SAT, mais les pièces généralement demandées sont :
- passeport en cours de validité ;
- carte de résident temporaire ou permanent ;
- CURP ;
- justificatif de domicile récent ;
- adresse e-mail personnelle.
Il est également recommandé d’apporter des photocopies de tous les documents.
Au Mexique, il est toujours préférable d’arriver avec plus de documents que nécessaire.
Où faire la demande ?
Le RFC est délivré par le SAT (Servicio de Administración Tributaria), l’administration fiscale mexicaine.
La procédure se déroule généralement dans un bureau local du SAT.
Selon les régions, il peut être nécessaire :
- de prendre rendez-vous ;
- de rejoindre une liste d’attente virtuelle ;
- ou de se présenter directement à certaines permanences.
Les délais peuvent varier d’une ville à l’autre.
Comment se déroule le rendez-vous ?
Le rendez-vous est généralement assez rapide.
L’agent vérifie :
- votre identité ;
- votre statut de résidence ;
- votre adresse ;
- vos informations personnelles.
Une fois la procédure terminée, le SAT génère votre RFC ainsi qu’une Constancia de Situación Fiscal, un document officiel récapitulant votre situation fiscale.
Je conseille toujours de conserver plusieurs copies numériques et papier de ce document.
Vous serez probablement amené à le fournir plus souvent que vous ne l’imaginez.
Faut-il obtenir l’e.firma ?
Très souvent, oui.
L’e.firma est la signature électronique mexicaine.
Elle est distincte du RFC mais fonctionne souvent en complément.
Elle permet notamment :
- d’effectuer certaines démarches fiscales en ligne ;
- de déposer certaines déclarations ;
- de signer certains documents électroniques ;
- d’accéder à certains services du SAT.
Pour de nombreux expatriés, il est judicieux de demander l’e.firma lors du même rendez-vous lorsque cela est possible.
Combien coûte le RFC ?
L’inscription au RFC est gratuite.
En revanche, certaines personnes choisissent de se faire accompagner par un avocat, un comptable ou un spécialiste de l’immigration pour gagner du temps ou éviter certaines erreurs administratives.
Cette assistance reste totalement facultative.
Est-il obligatoire d’avoir un RFC ?
Pas nécessairement.
Tout dépend de votre situation.
Une personne qui vient passer quelques mois au Mexique sans travailler, sans acheter de bien et sans réaliser certaines démarches administratives n’aura pas toujours besoin d’un RFC immédiatement.
En revanche, dès que votre installation devient plus durable, le RFC finit souvent par devenir incontournable.
C’est particulièrement vrai pour :
- les salariés ;
- les entrepreneurs ;
- les investisseurs ;
- les propriétaires immobiliers ;
- les résidents de longue durée.
Alors, faut-il obtenir son RFC rapidement ?
Mon conseil est simple : oui.
Même si vous n’en avez pas immédiatement besoin, disposer de votre RFC vous évitera souvent de devoir interrompre une démarche importante quelques mois plus tard.
Et surtout, cela vous permettra d’avancer plus sereinement dans votre installation au Mexique.
Car l’expatriation est souvent une succession de petites étapes administratives.
Le RFC en fait partie.
Il peut sembler anodin au départ.
Mais très vite, on réalise qu’il est devenu l’une des clés qui ouvrent de nombreuses portes de la vie quotidienne au Mexique.
